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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 25/11/2022

1. DÉFINITIONS

Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

La « Société » ou « nous » désigne Tizalé Paris formation / EI propriété de Tiffany Levis, dont le siège

est situé au 39, avenue Léonard de Vinci 92400 Courbevoie, dont le SIRET est le 79971327600035.

Le « Site » désigne le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL www.tizaleparis.com et leurs

éventuels sous-sites permettant d’accéder à un espace de consultation de contenus, à un espace réservé

aux clients, etc. qui sont fournis par la Société.

« Vous » désigne les personnes concernées par les Traitements effectués sur le Site (utilisateurs,

prospects, clients…).

La « Politique » désigne la présente politique de confidentialité.

Une « Donnée » correspond à toute information sur une personne physique identifiée ou identifiable (la

« personne concernée ») directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (nom,

numéro d’identification, données de localisation, identifiant en ligne…) ou à un ou plusieurs éléments

propres à son identité.

Un « Traitement » correspond à toute opération appliquée à des Données (collecte, enregistrement,

organisation, conservation, adaptation, communication par transmission, diffusion, effacement…).

Un « Responsable de traitement » est celui qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les

finalités et les moyens du traitement et un « sous-traitant » est celui qui traite des Données pour le

compte du responsable du traitement. Sur le Site, sauf mention contraire, nous sommes responsables de

traitement des Données.

Un « Destinataire » est la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre

organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

La « Réglementation » désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du

27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à

caractère personnel et à la libre circulation de ces données (‘’RGPD’’) ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier

1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; les règles applicables en matière de

prospection commerciale prévues par le Code des postes et des télécommunications, et plus

généralement les lois et règlements applicables aux Traitements de Données que nous réalisons..

2. SITE VITRINE ET PROSPECTION COMMERCIALE

Le Site présente les activités de notre Société et divers formulaires (contact, abonnement à la

newsletter…). En complétant les formulaires et en communiquant avec nous via le Site, vous nous

transmettez les catégories d’informations suivantes :

– Données d’identité : civilité/genre ; nom ; prénom ; et à titre facultatif, nous pourrons vous

demander votre date de naissance pour proposer des offres d’anniversaire ;

– Données de contact et correspondances : adresse mail ; adresse postale (adresse, code postal,

ville); numéro de téléphone; En cas de demande auprès du service client, la nature de votre

demande et le contenu de votre demande.

– Données des avis et contributions : pseudonyme, date de l’avis, contenu de l’avis, produit ou

service concerné, le cas échéant photo de profil rattachée à l’avis; La Société pourra enrichir

son Site en collectant et republiant les avis et contributions émis relativement à ses offres par

ses clients sur d’autres sites (notamment les réseaux sociaux) lorsque ces contributions sont

librement accessibles au public;

– Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de

sondage, de test produit et de promotion;

– Données relatives à l’organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et de toute

opération promotionnelle;

– Données collectées par le biais des actions d’exercice des droits consacrés par la

Réglementation.

Conformément à notre intérêt légitime, et le cas échéant lorsque cela est nécessaire à l’exécution de

mesures précontractuelles prises à votre demande ou d’un contrat, nous réalisons des traitements sur les

Données susvisées pour les finalités suivantes :

– Présentation des produits et services de la Société;

– Gestion, traitement et suivi des demandes et des échanges avec la Société, via le Site (le cas

échéant en vous proposant un chatbot, un outil de réservation d’appel…);

– Gestion de la relation avec les prospects;

– Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus de la Société;

– Prospection et/ou envoi d’informations, gestion des opérations techniques de prospection, choix

des personnes pour réaliser des actions de fidélisation, prospection, sondage, test produit;

– Organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle sur le Site.

Les données utilisées à des fins de gestion de la prospection commerciale sont conservées au maximum

pendant trois ans à compter du dernier contact actif émanant du prospect ou client, et avant en cas de

retrait de votre consentement à recevoir des messages de notre part. Les Données des avis et

contributions sont conservées pendant la durée d’accès au public de l’avis sur le Site.

Conformément à nos obligations légales, les données d’identité et de contact feront également l’objet

de Traitement pour les finalités suivantes :

– Actualisation de ses fichiers de prospection par l’organisme en charge de la gestion de la liste

d’opposition au démarchage téléphonique, en application des dispositions du code de la

consommation

– Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, et plus généralement

des droits décrits dans la Politique.

3. CRÉATION D’UN COMPTE –

Créer un compte est obligatoire pour effectuer une commande sur le Site.

Sur le Site, vous pourrez créer un compte et dans ce cas, les informations suivantes feront l’objet de

traitements :

– Données d’identité et de contact

– Données de connexion au compte : identifiant, mot de passe ; lesquels pourront être enregistrés

automatiquement sur le Site que si vous y consentez via les paramètres de votre navigateur ;

– Données d’accès et d’utilisation du compte : adresse IP, heure de connexion, durée de

connexion, paramètres du compte, utilisation des éventuelles fonctionnalités du compte.

Des Traitements seront effectués à des fins de gestion des procédures d’authentification, des procédures

de perte des identifiants ou de mot de passe et pour les besoins de l’exécution de la commande

conformément aux finalités prévues pour la vente en ligne.

Les Données d’identité et de contact renseignées lors de la création du compte seront utilisées avec votre

consentement pour vous informer sur les produits et services de la Société.

La Société pourra prévoir des outils de création d’un profil en ajoutant des informations facultatives à

votre compte (identité, réseaux sociaux, âge, photo de profil, profession…).

4. FOURNITURE DE CONTENUS NUMÉRIQUES

La base légale des Traitements ayant pour objet la fourniture de contenus numériques est contractuelle

et à défaut d’être prévue dans les CGV, répond à notre intérêt légitime. Pour cette finalité, nous serons

amenés à traiter les Données suivantes :

– Données d’identité et de contact

– Données d’accès aux contenus : Identifiant et mot de passe, lesquels pourront être enregistrés

automatiquement sur le Site que si vous y consentez via les paramètres de votre navigateur et

informations de connexion à l’espace d’accès (adresse IP, heure de connexion, durée de

connexion, utilisation des éventuels outils disponibles depuis cet espace dédié…).

– Données relatives aux contenus : Données de consultation des contenus et de suivi : Données

de consultation des modules, de temps passé sur un contenu ; Informations concernant les

fichiers audios téléchargés et/ou écoutés

– Données de suivi : Indices de progression, statistiques et suivi de la progression ; éventuelles

notes, les sondages et quiz réalisés, les évaluations passées

– Données de publication : Contenu de la publication de votre contribution (commentaire,

question, publications, avis…) date, heure, taux de réponse, informations sur l’espace de

publication concerné.

Le Site depuis lequel les contenus sont accessibles peut comporter des dispositifs techniques qui

permettent de suivre l’utilisation du Site (compte de l’utilisateur connecté, adresse IP, type d’application

utilisées, logs divers de connexion et d’utilisation au compte Utilisateur…). Les Données issues de ces

dispositifs pourront être utilisées dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon, et/ou pour identifier et/ou

prévenir une éventuelle utilisation illicite ou non-conforme du Site et/ou violation des CGV applicables.

5. SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ

La base légale des Traitements ayant pour objet la fourniture d’un service d’accompagnement

personnalisé est contractuelle et à défaut d’être prévue dans les CGV, répond à notre intérêt légitime.

Nous proposons des services d’accompagnement personnalisé dans le cadre desquels nous serons

amenés à collecter et traiter les Données suivantes:

– Données d’organisation: Données d’identité, de contact, d’information sur les créneaux

réservés, annulés, effectués, et toutes les informations nécessaires à l’organisation de ce type de

service;

– Données de suivi : Indices de progression, éventuelles notes prises au cours de

l’accompagnement, données issues des audits, sondages et quiz réalisés, évaluations passées,

informations nécessaires à la réalisation d’un compte-rendu.

Ces données peuvent être archivées pendant cinq ans après la fin du contrat de commande du service

d’accompagnement.

6. ÉVÉNEMENTS

Inscriptions et organisation. Nous pouvons organiser des évènements en présentiel ou à distance, des

conférences, évènements festifs ou d’affaire (les « Evènements ») qui peuvent être gratuits ou payants.

Les données personnelles nécessaire à l’organisation, la gestion, le traitement et le suivi des invitations,

des inscriptions et des participations à ces Evènements font l’objet de traitements informatisés de

données. Ces Données peuvent être archivées pendant cinq ans après l’événement.

Image. Par ailleurs, nous pourrons être amenés à fixer votre image et/ou votre voix sur des supports

photos, audios ou vidéos lors d’un Evènement, conformément à nos CGV ou tout autre accord distinct.

Les captations pourront être enregistrées et publiées par la Société, y compris sur les réseaux sociaux

conformément à ses intérêts légitimes. Si vous ne souhaitez pas apparaître, vous pouvez couper votre

caméra en cas d’évènement à distance, vous placer en fond de salle, de ne pas participer aux photos

groupées, de ne pas faire un signe au photographe / cameraman, etc. en cas d’évènement en présentiel.

7. RÉSEAUX SOCIAUX ET SITES TIERS

Échanges sur les réseaux sociaux. Nous pouvons vous contacter ou répondre à vos questions via les

réseaux sociaux, si vous nous avez contacté dans un premier temps par ce biais. Vous êtes informés que

l’usage des réseaux sociaux entraîne des traitements de données à caractère personnel par les

fournisseurs de ces réseaux (voir leur politique de confidentialité).

Informations publiques. Les informations vous concernant, que vous nous avez transmises, peuvent

éventuellement être enrichies pour des finalités commerciales, de prospection, de communication, de

sollicitation ou de marketing, au moyen d’autres sources d’informations comme les réseaux sociaux.

Cela comprend les informations dites « publiques » ou auxquelles nous pouvons avoir accès en tant

qu’administrateur d’une page ou d’un groupe. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime

en tant que société commerciale.

8. EXERCICE DE VOS DROITS

Pour toute demande d’exercice des droits susvisés ou pour plus d’informations, vous pouvez

contacter la Société à l’adresse : Tiffany Levis, 39 avenue Léonard de Vinci 92400 Courbevoie

Conformément à la Réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos Données:

– Droit d’accès à vos Données, incluant le droit d’en demander copie, et aux informations fournies

dans la présente politique de confidentialité (art. 15 RGPD). Lorsque la base légale du traitement

de données est notre intérêt légitime, vous avez la possibilité de demander les informations relatives

à la mise en balance que nous avons effectuée entre les intérêts de nos clients et ceux de la Société

préalablement à ce traitement.

– Droit de rectification (art. 16 RGPD) et de mise à jour de vos données dont nous disposons.

– Droit à l’effacement de vos Données (art. 17 RGPD) lorsque les données ne nous sont plus

nécessaires, que vous avez retiré votre consentement à leur Traitement (s’il reposait sur notre

consentement) ou que vous vous opposez au Traitement reposant sur notre intérêt légitime ou au

traitement effectué à des fins de prospection ou à des fins de profilage lié à la prospection.

– Droit de retirer à tout moment votre consentement (art. 13-2c RGPD) pour tous les traitements

de données reposant sur la base légale de votre consentement. Par ailleurs, en matière de

prospection commerciale, vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment de nos listes

de diffusion en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans nos communications ou en nous

contactant pour ne plus recevoir de message de sollicitation.

– Droit à la limitation du Traitement, qui, sauf motif impérieux, ne pourra plus être mis en oeuvre

qu’avec votre accord (art.18 RGPD) lorsque :

– Vous contestez l’exactitude des données, pendant le temps nécessaire à leur vérification,

– Si le traitement de données est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données

et choisissez plutôt la limitation du traitement,

– Lorsque nous n’avons plus besoin des données mais qu’elles vous sont encore nécessaires pour

la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice.

– Lorsque vous vous êtes opposé au traitement fondé sur notre intérêt légitime, pendant le temps

nécessaire à la mise en balance de nos intérêts respectifs.

– Droit à la portabilité des Données directement fournies par la personne concernée lorsqu’elles

font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (art. 20

RGPD). Ce droit signifie que vous avez la possibilité de demander la communication de ces

données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine afin qu’elles soient

communiquées à un autre responsable de traitement.

– Droit d’opposition (art. 21 RGPD) au traitement de vos données lorsque ce Traitement a pour base

légale notre intérêt légitime.

– Droit de définir le sort de vos Données après votre mort (art. 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier

1978) et de choisir éventuellement un tiers de confiance à qui la Société devra les confier.

Vous pouvez également obtenir plus d’informations sur le site de la CNIL.

En cas de demande d’exercice, la Société se réserve la possibilité de vous demander de préciser votre

demande et de fournir un justificatif d’identité (qui sera conservé un an en cas d’exercice du droit d’accès

ou de rectification et trois ans en cas d’exercice du droit d’opposition). Si notre réponse ne vous apporte

pas une pleine satisfaction, vous bénéficiez toujours de la possibilité d’introduire une réclamation

auprès de l’autorité de contrôle et de protection des Données personnelles dont vous relevez (en France,

la CNIL).

9. DURÉES DE CONSERVATION

Engagements. Des moyens de suppression effective des Données sont mis en place dès lors que la durée

de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées

est atteinte, notamment après suppression de votre compte auprès de notre Société ou au terme du contrat

avec notre Société.

Minimisation. En tout état de cause, les Données faisant l’objet d’un Traitement ne sont pas conservées

au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat, ou

posées par la législation en vigueur. Au-delà, elles pourront être anonymisées et conservées à des fins

statistiques, notamment sous une forme agrégée.

Contentieux. De même, nous pouvons archiver les informations démontrant l’exécution de nos

obligations contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription / forclusion applicables aux

actions en justices, et ce pour la bonne défense de nos intérêts devant les juridictions en cas de

contentieux ultérieur. Cela concerne notamment mais non exclusivement les durées prévues par le code

de commerce, le code civil et le code de la consommation.

10. SÉCURITÉ INFORMATIQUE

Engagements. Nous nous engageons à mettre en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles

appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques pour limiter les risques d’accès

accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des

données personnelles vous concernant.

Avertissements. Nous vous invitons à rester prudent(e) sur ce que vous décidez de rendre public sur

internet. En ce qui concerne les données personnelles y compris relevant de votre vie privée ou

sensibles rendues publiques à votre initiative ou déduites via vos contributions, commentaires et

prises de position de quelque nature que ce soit sur le Site, ou encore les réseaux sociaux sur des groupes

et/ou conversations avec d’autres utilisateurs du Site.

Protocole Https. L’adresse URL du Site est accompagnée d’un cadenas fermé ou une clé apparaît en

bas à droite de votre navigateur signalant l’existence du protocole de sécurité Https, applicable au

stockage des données notamment. Cela signifie que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée,

notamment lorsque votre numéro de carte bancaire vous est demandé.

Violation de données. Dans l’éventualité où un évènement entraînant la réalisation des risques de

modification, de disparition ou d’accès non autorisé aux Données, nous nous engageons à :

– Examiner les causes de l’incident ;

– Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter

dudit incident ;

– Notifier l’incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dans les plus brefs

délais lorsque cela répond à une exigence légale.

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque

reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de cet incident.

11. GENERALITES

Caractère obligatoire ou facultatif. Sur le Site, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses

par la présence d’un astérisque ou tout autre type de mention. En cas de demande incomplète (par

exemple : inscription ou commande en ligne, demande de renseignement etc.), la Société se réserve de

demander des informations complémentaires ou d’écarter par tout moyen technique la possibilité de

valider le formulaire concerné.

Liens hypertextes. Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites, applications et services que les

siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. Nous ne sommes pas responsables du traitement

des données personnelles effectué par ces sites tiers, ou les sites pointant vers le Site, dont l’utilisateur

est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d’informations. La

Politique est applicable uniquement aux activités de la Société, qui ne pourra être tenue responsable des

manquements d’un tiers à ses obligations en matière de protection des données personnelles.

Champ d’application. La Politique n’est pas exhaustive de l’ensemble des traitements et nous nous

réservons la possibilité de la compléter par tout moyen.

Langue. La Politique est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs

langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Non-renonciation. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des présentes

ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs

effets.

Modifications – Mises à jour. Nous nous réservons la possibilité de modifier la présente politique de

confidentialité. Les personnes concernées seront averties lorsque cela est prévu par la réglementation

applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête et nous vous invitons à la consulter

régulièrement.

INFORMATION SUR LES COOKIES

Présentation : Les cookies et traceurs (ci-après « cookies ») désignent les témoins de connexion et plus

généralement, tout fichier – déposé lors de la consultation d’un site web ou d’une application mobile, de

l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel dans l’équipement terminal de l’utilisateur – ayant pour

objet la lecture ou l’écriture d’informations dans cet équipement. Les cookies nous permettent de

collecter des Données de consultation du Site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration

matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur…).

Les cookies peuvent être déposés par la Société ou par des sociétés tierces sans votre consentement

lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou pour faciliter la communication au

public en ligne, par exemple lorsqu’ils sont destinés à l’authentification, à garder en mémoire le contenu

d’un panier d’achat, à générer des statistiques de fréquentation, ou encore pour limiter l’accès gratuit à

un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs.

Durée : La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois après leur premier dépôt dans

votre terminal et cette durée n’est pas prolongée à chaque visite.

Consentement au dépôt de cookies : Vous êtes informé de la présence des cookies non strictement

nécessaires par un bandeau d’information sur le Site. A l’exception des cas d’usage non soumis au

consentement, les cookies et traceurs ne feront l’objet d’un dépôt sur votre terminal qu’avec votre accord

exprès. Il pourra vous être demandé périodiquement de réitérer votre consentement, afin de nous assurer

que celui-ci est toujours valide.

Paramétrage des cookies : Vous avez toujours la possibilité de modifier vos préférences via les

paramètres de votre navigateur

(Firefox avec protection renforcée contre le pistage ; Firefox avec suppression des cookies ;

Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge).

Vous pouvez également configurer le navigateur de votre terminal afin d’activer l’option « Do Not Track

», qui indiquera aux sites visités, aux régies publicitaires ou aux applications que vous ne souhaitez pas

être « suivi ». Cette fonctionnalité est disponible notamment pour les navigateurs suivants : Firefox ;

Chrome ; Internet Explorer ; Safari ; Opera ; Microsoft Edge.

En cas de refus des cookies non indispensables au fonctionnement du Site : Certaines fonctionnalités

du Site tels que les lecteurs vidéo ou des contenus interactifs font appel à des services proposés par des

tiers et déposent des cookies leur permettant d’identifier votre consultation du contenu. En cas de refus

du dépôt de ces cookies, les fonctionnalités de personnalisation ne pourront pas fonctionner et les

contenus qui vous seront proposés (notamment les suggestions de vidéos ou publicités) seront toujours

présentes mais seront sans lien avec vos centres d’intérêt.

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