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Mentions légales

1. Éditeur

Propriétaire / créateur : TIZALE Paris formation / LEVIS TIFFANY /EI – Ostéopathe

SIRET : 79971327600035

ADELI : 750014136

Adresse : 39 avenue Léonard de Vinci, 92400 Courbevoie

Email : tizaleparis.formation@gmail.com

Responsable publication : Tiffany Levis

2. Directeur de publication

Madame Tiffany Levis joignable aux mêmes coordonnées

3. Hébergeur

La société O2switch située au Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

CONDITIONS D’UTILISATION

1. Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données. Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

2. Liens hypertextes

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3. Crédits

Le site a été réalisée par Adwords click up, contact@adsclickup.com

contact@adsclickup.com

AVERTISSEMENT RELATIF À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LUTTE

CONTRE LA CONTREFAÇON

Il vous est rappelé que, conformément à la loi et aux conditions générales de vente que vous vous êtes engagé à respecter, l’ensemble des contenus (rédactionnels, visuels, logos, audios) proposés par Tizalé Paris Formation (www.tizaleparis.com ) qui sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute utilisation, transformation, reproduction ou exploitation d’un contenu qui n’a pas été expressément autorisée est constitutive du délit de contrefaçon, puni de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle. Il est donc strictement interdit de copier, reproduire ou exploiter de quelque manière que ce soit, même partiellement, tout contenu auquel vous pourriez avoir accès. Il est également interdit de l’utiliser à des fins autres que celles pour lesquelles il vous est proposé à la vente et notamment de le vendre. Enfin, il ne vous est pas non plus autorisé d’en partager des extraits sur les réseaux sociaux. Aussi, votre achat ne vous donne droit qu’à une utilisation personnelle et un droit d’accès personnel au contenu. Le partage de vos identifiants est un acte de contrefaçon, et est constitutif d’un détournement susceptible de caractériser le délit d’abus de confiance, puni de 375 000 euros d’amende et 5 ans d’emprisonnement. Il est donc strictement interdit de partager à titre gratuit ou onéreux vos identifiants de connexion à un tiers. Par ailleurs, à noter que toute personne qui accèderait frauduleusement à un contenu proposé par Tizalé Paris formation (www.tizaleparis.com) commettrait, en plus du délit de contrefaçon, un délit d’accès frauduleux à un STAD réprimé au titre de l’article 323-1 du Code pénal et un délit de recel, puni de 375 000 euros d’amende et 5 ans d’emprisonnement et si vous êtes à l’origine de la transmission des accès. Votre complicité pourra être recherchée. Dans le cadre du dispositif de lutte anti-contrefaçon, un contrôle des accès et du respect des droits de propriété intellectuelle est effectué régulièrement. En cas de non-respect de ces règles, la société Tizalé Paris se réserve le droit de fermer l’accès à la Formation sans remboursement, et d’engager des poursuites judiciaires sur le plan civil et pénal.

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